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Comité technique

Instance consultative, uniquement composée de représentants des personnels élus sur des listes syndicales à l’occasion des élections professionnelles, le comité technique est obligatoirement consulté sur certains sujets.

  • Échos du Comité Technique d’établissement (séance du 20 juin 2019)
    29 juin 2019

    Parmi les points à l’ordre du jour, une « proposition de modifications des règles du temps de travail des personnels BIATSS pour la rentrée 2019 (hors personnels SCD) », un document de propositions pour « la mise en œuvre du régime indemnitaire harmonisé pour les personnels BIATSS titulaires et d’autre part, l’articulation de celui-ci avec les processus de gestion des ressources humaines » (cartographie des emplois) et le « référentiel des équivalences horaires 2019-2020 » (tâches et (...)